Conditions Générales
Dernière mise à jour : septembre 2023
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant ce site web (ci-après dénommé « le Site »), vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez vous abstenir d’utiliser le Site.
2. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier, d’amender ou de remplacer ces Conditions Générales à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue du Site suite à de telles modifications constitue votre acceptation de ces changements. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions Générales.
3. Inscription de l’Utilisateur
3.1. Certaines parties du Site peuvent nécessiter une inscription de l’utilisateur. Vous acceptez de fournir des informations précises et complètes lors de votre inscription, et de mettre à jour vos informations si nécessaire pour qu’elles restent précises et actuelles.
3.2. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité.
4. Politique de Confidentialité
Notre Politique de Confidentialité régit la collecte, l’utilisation et le partage de vos informations personnelles et fait partie intégrante de ces Conditions Générales. Vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité [insérer le lien vers la Politique de Confidentialité].
5. Contenu et Propriété Intellectuelle
5.1. Tout le contenu fourni sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les images, les extraits audio et les logiciels, est la propriété de Madame A ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
5.2. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, reproduire, distribuer ou modifier tout contenu du Site sans consentement écrit préalable.
6. Comportement de l’Utilisateur
6.1. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites.
6.2. Vous ne devez pas participer à des activités perturbatrices ou nuisibles au bon fonctionnement du Site ou de ses services.
7. Avis de non-responsabilité et Limitation de Responsabilité
7.1. Le Site et son contenu sont fournis « tels quels » sans aucune garantie, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la fiabilité ou la pertinence du contenu.
7.2. En aucun cas, Madame A ne sera responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif découlant de votre utilisation du Site.
8. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager Madame A de toute réclamation, perte, responsabilité ou dépense (y compris les honoraires d’avocat) résultant de votre utilisation du Site, de la violation de ces Conditions Générales ou de la violation des droits de tiers.
9. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès au Site, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit.
10. Loi Applicable
Ces Conditions Générales seront régies par et interprétées conformément aux lois du Québec (Canada), sans égard à ses principes de conflit de lois.
11. Informations de Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected].
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Générales.